Déposée le 14 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) AC NIELSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCAN 5000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AC NIELSEN domicilié(e) 9 Avenue des Trois Fontaines, 95007 CERGY PONTOISE (dossier no 2048917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 970 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2048917) - France.
La marque SCAN 5000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAN 5000 est expirée depuis le 14 juin 2005.
AC NIELSEN a également déposé les autres marques suivantes : SCAN 7000 , SCANPRIX
AC NIELSEN Société Anonyme - 9 Avenue des Trois Fontaines, 95007 CERGY PONTOISE (dossier no 2048917) - France - SIREN 337970487
Cabinet LOYER - (dossier no 2048917) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1995 n°2048917 - Publication au BOPI 1995-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription le 30 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°274782 - Publication au BOPI 1999-03-30
Appareils d'enregistrement tels que cassetttes, vidéo-cassettes et analogues;services de communication et diffusion; services de recherches de marchés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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